Mentions
légales
Qui édite ce site, qui en dirige la publication, qui l'héberge, et à qui appartient ce qu'on y trouve.
1. Éditeur du site
ARVEA SAS, société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros.
- Siège social : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris
- SIRET : 109 138 040 00018
- RCS : 109 138 040 R.C.S. Paris
- TVA intracommunautaire : FR41109138040
- Courriel : contact@arvea.fr
2. Directeur de la publication
Alexandre Poitou, président de ARVEA SAS.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Clever Cloud SAS, société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro B 524 172 699, dont le siège social est situé 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 85 52 07 69.
4. Propriété intellectuelle
Le nom ARVEA, le logo, la charte graphique, les textes et la structure de ce site sont la propriété de ARVEA SAS, à l'exception des éléments mentionnés au paragraphe des crédits. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les marques et logos de nos clients ou partenaires, lorsqu'ils apparaissent, restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Crédits
Carte d'Île-de-France : les contours départementaux sont dérivés des limites administratives publiées par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), diffusées sous Licence ouverte / Open Licence. Le tracé a été simplifié pour l'affichage : il ne saurait servir à un usage cartographique.
Typographie : le site emploie la police Inter, de Rasmus Andersson, diffusée sous SIL Open Font License 1.1.
6. Données personnelles et cookies
Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Le traitement des données que vous nous transmettez est décrit dans la politique de confidentialité.
7. Liens vers d'autres sites
Ce site comporte des liens vers des sites tiers, notamment les réseaux professionnels sur lesquels ARVEA est présente. ARVEA SAS n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
8. Signaler un contenu
Pour toute demande relative au contenu de ce site (erreur, droit de réponse, réclamation portant sur un élément protégé), écrivez à contact@arvea.fr. Nous répondons dans les meilleurs délais.
9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
10. Mise à jour
Ces mentions peuvent évoluer, notamment en cas de changement d'hébergeur ou de siège. Dernière mise à jour : 24 septembre 2026.